Menuisiers, ébénistes, charpentiers : pièces, TVA et bouclement

Les pièces d’un atelier bois

Qu’il s’agisse d’une menuiserie, d’une ébénisterie ou d’une charpente, on retrouve à peu près les mêmes pièces justificatives :

• Bois et panneaux : factures de scieries et de marchands de bois, souvent de gros montants avec une QR-facture.
• Quincaillerie, ferrements, colles, vernis : petites factures nombreuses, ou tickets au comptoir.
• Machines et outillage : achats, contrats d’entretien, affûtage.
• Transport et levage : location de camion-grue ou de nacelle pour la pose.
• Sous-traitants : poseurs, vitriers, autres corps de métier sur le même chantier.
• Pièces internes : selon l’AFC, rapports de travail, bons de matériel et décomptes de construction peuvent aussi servir de pièces comptables (Info TVA 16, ch. 1.3).

Bois importé et factures en euros

Beaucoup d’ateliers achètent du bois, des panneaux ou des ferrements en Allemagne, en Autriche ou en Italie. Deux règles à garder en tête :

• La TVA d’importation est perçue par l’OFDF (l’office des douanes). Pour la déduire comme impôt préalable, il faut être l’importateur et posséder la décision de taxation de l’OFDF. Gardez-la avec la facture du fournisseur : la facture seule ne suffit pas.
• Les factures en euros doivent être converties en francs pour calculer l’impôt préalable (art. 58 OTVA). La conversion suit les règles de l’AFC ; votre fiduciaire s’en charge.

Atelier ou chantier : où se fait la prestation ?

Un meuble fabriqué à l’atelier et livré au client est une livraison de bien. Une charpente, des fenêtres ou un escalier posés dans un bâtiment sont des travaux sur un immeuble : l’AFC les considère comme fournis là où se trouve la construction (Info TVA 04, ch. 3). Pour un chantier hors de Suisse, la TVA suisse ne s’applique pas s’il est prouvé que la construction est à l’étranger. Les règles du bâtiment (acomptes, retenues de garantie) sont expliquées sur notre page artisans du bâtiment.

Les taux TDFN du bois

Avec la méthode TDFN, le chiffre d’affaires TVA comprise est multiplié par un taux de branche, sans déduction de l’impôt préalable. Les lignes du bois dans la liste de l’AFC, en vigueur depuis le 1er janvier 2025 :

Activité (libellé de l’AFC)	TDFN
Menuiserie	3,7 %
Charpenterie	3,7 %
Parquet : fourniture avec pose	3,7 %
Cuisines, construction de – : fourniture avec montage	3,7 %
Scierie	3,7 %
Volets et stores : fourniture avec pose	3,0 %
Restauration de meubles anciens, atelier de –	5,3 %
Sculpture sur bois : ouvrage avec livraison	5,3 %
Scierie : travail à façon	5,3 %
Travail à façon dans le secteur du bâtiment ; tâcheron dans le secteur du bâtiment	6,8 %
Bois : commerce	2,1 %

L’ébénisterie n’a pas de ligne à son nom : le taux dépend de ce que vous faites vraiment (fabrication, restauration, pose). Les taux de fabrication valent seulement si votre prix comprend le matériel. Et une deuxième activité (par exemple la vente de bois) n’obtient son propre taux que si elle dépasse 10 % du chiffre d’affaires.

Vendre une vieille machine : l’AFC donne l’exemple d’une menuiserie au TDFN de 3,7 % et 6,8 % qui revend sa raboteuse. Ce n’est pas de la menuiserie, mais du commerce de biens usagés, au TDFN de 3,0 %, à déclarer dans le semestre de la vente. Pour la vente d’un véhicule de l’entreprise, l’AFC indique que le taux du commerce de véhicules d’occasion, 0,6 %, est à examiner. Plus de détails dans notre guide de la méthode TDFN.

Au bouclement : ce que votre fiduciaire demandera

• L’inventaire du stock : bois, panneaux, quincaillerie au jour de la clôture. Chaque poste du bilan doit être justifié par un inventaire ou d’une autre manière (art. 958c CO).
• Les travaux en cours : meubles en fabrication, chantiers commencés et pas encore facturés. Pour le Code des obligations, les stocks comprennent aussi les produits en cours de fabrication. Si leur valeur vénale, diminuée des coûts encore prévisibles, est inférieure à leur coût, c’est cette valeur plus basse qui compte (art. 960c CO).
• Les machines et véhicules achetés ou vendus dans l’année, avec leurs factures.
• Les acomptes reçus des clients et les factures finales en attente.

La valeur à retenir pour le stock et les travaux en cours se décide avec votre fiduciaire. Pour la liste complète, voir notre guide du bouclement.

Comment Papeto aide

À l’atelier ou sur le chantier, vous photographiez le bon ou le ticket depuis le navigateur de votre téléphone, avec le lien de dépôt de l’entreprise ; vos employés peuvent utiliser le même lien. Les factures PDF de vos fournisseurs se transfèrent à l’adresse e-mail de dépôt. Papeto lit le fournisseur, le montant, la devise et la TVA, et reprend exactement le code QR des QR-factures (montant, IBAN, référence).

Importez vos relevés bancaires (camt.053 ou CSV) : chaque paiement est relié à sa pièce. Si la facture d’un marchand de bois manque, le paiement sortant est listé après 7 jours, et vous recevez un rappel par e-mail en semaine, une fois par semaine, 4 fois au plus. Pour le stock et les travaux en cours, votre fiduciaire travaille ensuite dans son logiciel : invitée gratuitement, elle exporte vos pièces vers Banana, Crésus, Sage 50, CashCtrl, Abacus ou en CSV. Papeto ne fait pas l’inventaire, ne calcule pas les travaux en cours et ne prépare pas le décompte TVA.